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PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des ventes de produits réalisées sur le site ORZAYN.

ORZAYN est une marque de commerce exploitée par un opérateur indépendant proposant des bijoux en acier inoxydable à destination du marché marocain.

Toute commande effectuée sur le Site implique l’acceptation pleine, entière et sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît en avoir pris connaissance avant validation de sa commande.

ARTICLE 1 — OBJET

Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne des produits proposés par ORZAYN, notamment :

  • Les bijoux en acier inoxydable (colliers, bracelets, bagues, boucles d’oreilles et ensembles) ;

  • Les accessoires associés disponibles sur le Site.

ARTICLE 2 — PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.

Toutefois, des variations mineures peuvent exister (couleurs, finitions, rendu photo) sans que cela n’affecte la conformité du produit. Les photographies sont non contractuelles.

ARTICLE 3 — DISPONIBILITÉ

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après passation de commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais et pourra :

  • Accepter un délai supplémentaire ;
  • Choisir un produit équivalent ;
  • Ou annuler sa commande.
ARTICLE 4 — PRIX

Les prix sont indiqués en Dirham Marocain (MAD) en prix net (le Vendeur n’étant pas assujetti à la TVA en tant qu’opérateur indépendant), hors frais de livraison.

ORZAYN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant entendu que le prix appliqué est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.

ARTICLE 5 — COMMANDE

Toute commande est considérée comme ferme dès sa validation sur le Site.

ORZAYN se réserve le droit de contacter le Client pour confirmation des informations (adresse, téléphone, disponibilité). ORZAYN se réserve également le droit d’annuler toute commande en cas de suspicion de fraude ou d’informations erronées.

ARTICLE 6 — PAIEMENT

Le paiement des commandes s’effectue exclusivement à la livraison (Cash on Delivery – COD).

Le Client s’engage à régler l’intégralité du montant de la commande (produits + frais de livraison) en espèces au moment de la réception du colis. Aucun paiement en ligne par carte bancaire n’est actuellement accepté.

En cas de refus de paiement lors de la livraison, la commande sera considérée comme annulée et pourra entraîner un refus des futures commandes.

ARTICLE 7 — LIVRAISON

Les modalités de livraison sont détaillées dans la Politique de Livraison disponible sur le Site. À titre indicatif :

  • Préparation : 12 à 24 heures ouvrées ;
  • Casablanca : livraison sous 24 heures maximum ;
  • Autres villes : 24 à 48 heures.

Les délais peuvent varier selon les contraintes logistiques ou événements indépendants de la volonté d’ORZAYN.

ARTICLE 8 — TRANSFERT DES RISQUES

Le transfert des risques s’opère au moment de la remise physique du colis au Client. Avant la livraison, les produits restent sous la responsabilité du transporteur mandaté par ORZAYN.

ARTICLE 9 — REFUS DE COLIS / ABSENCE

En cas de refus de réception du colis ou d’absence répétée lors de la livraison :

  • le colis pourra être retourné à ORZAYN ;

  • ORZAYN se réserve le droit de bloquer ou refuser toute future commande du Client concerné.

ARTICLE 10 — DROIT DE RÉTRACTATION ET RETOURS

Conformément aux bonnes pratiques e-commerce, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du colis pour demander un retour.

Les conditions suivantes s’appliquent :

    • le produit doit être neuf, non porté et dans son emballage d’origine ;

    • les frais de retour sont à la charge du Client, sauf erreur de livraison ou défaut produit avéré ;

    • les produits ayant fait l’objet d’une personnalisation sur mesure à la demande du Client sont exclus du droit de retour.

Les modalités détaillées sont précisées dans la Politique de Retour.

ARTICLE 11 — REMBOURSEMENT

En cas d’acceptation du retour, le traitement est effectué après réception et vérification du produit retourné. Le paiement initial ayant été fait en espèces à la livraison, le remboursement s’effectuera exclusivement selon les modalités suivantes validées avec le service client :

  • sous forme d’échange produit ;

  • sous forme de bon d’achat (code promo) à utiliser sur le Site ;

  • ou par virement bancaire (sur fourniture du RIB du Client).

ARTICLE 12 — RESPONSABILITÉ DU CLIENT

Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment :

  • l’adresse de livraison exacte ;

  • un numéro de téléphone opérationnel ;

  • sa disponibilité lors du passage du livreur.

ORZAYN ne pourra être tenue responsable des retards ou échecs de livraison liés à des informations incorrectes ou incomplètes.

ARTICLE 13 — RESPONSABILITÉ D’ORZAYN

Le Client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande, notamment :

  • l’adresse de livraison exacte ;

  • un numéro de téléphone opérationnel ;

  • sa disponibilité lors du passage du livreur.

ORZAYN ne pourra être tenue responsable des retards ou échecs de livraison liés à des informations incorrectes ou incomplètes.

ARTICLE 14 — SERVICE CLIENT

Le service client ORZAYN est disponible pour toute demande relative aux commandes, livraisons ou retours :

ARTICLE 15 — DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont soumises au droit en vigueur au Royaume du Maroc. Tout litige sera recherché en priorité dans le cadre d’une solution amiable avant toute procédure judiciaire auprès des instances compétentes de la ville de Casablanca.

ARTICLE 16 — ACCEPTATION

Le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter sans réserve avant toute validation de commande.

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